Le Basket Club Quint-Fonsegrives, est une association Loi 1901, affiliée à la FFBB. Elle a pour finalité la pratique du basketball et permettre à tous d’évoluer à son plus haut niveau de compétition (départemental ou régional).
Ce présent règlement, signé par le/la licencié(e) lors de son adhésion au club, a pour objectif de permettre aux adhérents de pratiquer le basketball dans les meilleures conditions. Identifiant les droits et devoirs de chacun (parents, joueurs, entraîneurs, arbitres, dirigeants), il est un outil pour préciser le fonctionnement de l’association et en responsabiliser les membres, et est résumé et complété par les Chartes du Joueur et du Parent.
On peut être adepte du basketball et rêver qu’il suffit de pratiquer cette activité sportive en se contentant de quelques notions de base, mais ce sport ne s’improvise pas.
Le basketball est un sport collectif. Il est par conséquent indispensable d’avoir un bon esprit d’équipe : Je joue, j’encourage, je respecte.
Afin de développer un bon esprit sportif, le basketball doit se pratiquer dans le respect :
· de la structure
· du code de jeu FFBB
· de l’adversaire
· de l’arbitre
· des bénévoles du club
Le BCQF s’engage sur la qualité de la formation et de l’encadrement pour permettre aux joueuses et joueurs de progresser et de s’épanouir dans la pratique du basketball.
I – L’adhésion
L’adhésion au club est réalisée par la signature d’une licence FFBB auprès du club.
Cette adhésion engage le/la licencié (e) à respecter ce règlement intérieur et à participer activement à la vie du club.
Toute personne demandant son adhésion au BCQF devra :
· satisfaire à la visite médicale si la licence l’exige
· s’acquitter de sa cotisation
· accepter sans réserve le présent règlement
Toute cotisation versée est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de blessure, de démission ou d’exclusion d’un membre.
Concernant les mutations, le joueur s’engage à régler 100% des frais de mutation.
II – Installations, matériels et équipements
Les entraînements et rencontres à domicile ont pour cadre les installations municipales et les salles louées à la Ligue Occitanie. Chacun devra se conformer aux règlements spécifiques liés à l’accès de ces équipements sportifs.
Le même respect sera apporté vis à vis des installations des clubs visités.
Les joueurs doivent laisser obligatoirement en état de propreté permanent les vestiaires, locaux, le club house et abords immédiats du terrain après les entraînements et les matchs.
Une tenue de sport est exigée pour la pratique du basket (chaussures de sport, short, tee-shirt). Une attention toute particulière sera portée aux chaussures de sport qui devront être propres et spécialement dédiées à la pratique exclusive en salle.
Pour les matchs, une tenue est fournie au joueur par le club. Le lavage des équipements est à la charge des joueurs ou des parents des jeunes joueurs. Il est totalement interdit de reprendre personnellement l’équipement après chaque match.
Le matériel est sorti et rangé par les joueurs: les joueurs ne doivent pas quitter la salle tant que le matériel n’est pas rangé correctement (ballons, plots, maillots rangés et paniers remontés).
Le matériel est un outil de travail et doit être respecté. Ne pas s’asseoir sur les ballons, ne pas tirer au pied, ne pas se suspendre aux paniers.
De même lors des matchs, le respect de la propreté du banc et des vestiaires avant le départ de l’équipe est indispensable à la bonne image du club.
III – Entraînements, matchs et déplacements
Les non licenciés ne pourront pas participer aux entraînements ni aux compétitions à l’exception des manifestations organisées dans le cadre des essais éventuels de fin et de début de saison.
A – Entraînements et matchs
Par respect pour l’entraîneur et les autres membres de l’équipe, la présence et la ponctualité à l’ensemble des entraînements et des matchs de championnat sont obligatoires, sauf cas de force majeure et pour les joueurs/joueuses laissé(e)s au repos par l’entraîneur. En cas d’indisponibilité justifiée, le joueur avertira le plus tôt possible les responsables ; l’absence aux matchs et aux entraînements handicape l’équipe et parfois même le club (forfait et amende).
Les entraînements hebdomadaires sont planifiés et communiqués en début de saison. Les lieux et horaires des matchs sont communiqués par le coach. Les retards perturbent le bon déroulement des entraînements et des matchs et par conséquent nuisent à l’équipe. Les retards répétés pourront être sanctionnés.
Pour les mineurs, les parents doivent s’assurer de la présence de l’entraîneur avant chaque entraînement et compétition. Le club n’assure aucune responsabilité en dehors des heures d’entraînements et de matchs. En cas d’accident, le club n’est pas tenu responsable en dehors des plages horaires des activités.
Durant les entraînements, seule l’aire de jeu sera accessible aux participants. Les couloirs, vestiaires et tribunes ne sont pas prévus comme aires de jeu.
Tout accident qui surviendrait du fait du non-respect de cet article ne saurait engager la responsabilité de l’entraîneur ni celle des dirigeants du club.
B – Déplacements
Les déplacements des joueurs sur le lieu des compétitions ne sont pas assurés par le club et sont réalisés sous l’entière responsabilité des parents ou des joueuses/joueurs (pour les joueuses/joueurs majeur(e)s).
Les frais en lien avec les déplacements ne sont pas remboursés par l’association BCQF.
Le covoiturage est à privilégier pour correspondre aux engagements citoyens du club et favoriser la cohésion d’équipe.
Pour les joueurs mineurs, ce sont les parents qui sont chargés du transport des équipes et proposent de covoiturer le coach également. Ils s’engagent à assurer et à véhiculer plusieurs fois par saison les enfants.
Les parents non accompagnants acceptent que leur enfant mineur soit transporté dans le véhicule d’un autre parent lors des déplacements sur les lieux de compétition et le décharge de toute responsabilité en cas de problème.
Les conducteurs/conductrices s’engagent à se conformer aux prescriptions du code de la route (ceintures de sécurité, nombre de passagers, limitation de vitesse, rehausseur…). Ils/Elles doivent vérifier que leur assurance est adaptée à ce type de transport, le club ne disposant d’aucun contrat couvrant les véhicules des transporteurs bénévoles. Une assurance spécifique peut cependant être souscrite via la FFBB.
Lorsqu’ils ne sont pas accompagnateurs, les parents doivent s’assurer de la présence de l’entraîneur ET du conducteur/de la conductrice bénévole à la date et heure du rendez-vous avant de déposer leurs enfants.
Au début de chaque phase de championnat, un calendrier de roulement peut être initié par le parent référent de l’équipe et communiqué à chaque joueur et responsable légal.
En cas d’absence ou d’insuffisance de moyens de transport, le déplacement sera annulé et l’équipe déclarée forfait pour le match de championnat ; ce qui engendrera notamment une pénalité financière pour le club qui sera répercutée sur l’équipe.
IV – Encadrement des équipes
Les entraîneurs et les coachs sont les seuls habilités à décider des différentes tactiques et options de jeux au cours des entraînements et des rencontres se rapportant au projet technique du club. Ils doivent veiller au comportement des joueuses et joueurs qui composent leur équipe, sur le terrain, pendant un entraînement ou une rencontre.
V – Communication
Les outils de communication du BCQF sont dans l’ordre de priorité : l’application SportEasy, les mails, les réseaux sociaux (Facebook, Instagram et Tiktok) et le site Internet de l’association.
Les adhérents du BCQF s’engagent à consulter ces outils de façon régulière et à répondre, dans les délais imposés, aux demandes d’informations ou d’inscriptions diffusées.
VI – Participation à la vie du club
L’adhésion engage le/la licencié(e) à participer activement à la vie du club.
En signant une licence au BCQF, vous adhérez à une association gérée par des bénévoles. En aucun cas, le club ne fournit, en contre partie du paiement de cette licence, une prestation de services.
Par conséquent, l’adhérent a des droits mais également des devoirs dont celui de participer de façon active aux différents évènements organisés par le club. Il sera sollicité lors des matchs à domicile pour tenir des tables de marques, arbitrer, être délégué de club (licencié majeur) ou référent Fairplay (licencié majeur) ainsi que pour aider à l’organisation (buvette, installation, rangement…). Sa présence sera donc requise 30 à 45 min avant le début du match.
VII – Formation
Le BCQF s’engage à payer toutes formations proposées par la FFBB, après accord du bureau, à tout(e) licencié(e) qui souhaite développer ses connaissances et ses compétences dans le domaine de l’encadrement et des pratiques d’officiels.
A chaque début de saison, le club s’engage à initier les licenciés à l’arbitrage et la tenue de table de marque. Chaque parent de licencié(e) peut demander à être formé à la tenue de table de marque.
L’apprentissage des règles du jeu et de l’arbitrage font partie intégrante de la formation des joueurs. Par conséquent, les joueurs s’engagent à suivre les formations à l’arbitrage et/ou à la tenue de la table de marque proposées par le club.
VIII – Objets personnels
Le port de montres, bracelets, boucles d’oreilles et autres bijoux ainsi que l’usage des téléphones portables n’est pas autorisé pendant la pratique du basket. Ces accessoires devront être laissés à la maison ou dans les sacs de sport pendant les entraînements et les matchs, afin d’éviter tout risque de blessures, de détérioration ou de vol.
Le club décline toute sorte de responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets de valeur lors des entraînements et des compétitions.
IX – Droit à l’image
Les licenciés ou les parents des mineurs licenciés acceptent par avance que les photos prises lors des entraînements, des matchs ou des différents évènements, puissent être utilisés sur les réseaux sociaux, le site internet, les affiches, les documents de promotions du club ou dans la presse locale.
À défaut, il faudra l’indiquer lors de l’adhésion (conformément à l’article 9 du Code Civil : droit au respect de la vie privée / droit d’image).
X – Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
Le Basket Club Quint-Fonsegrives (BCQF) met en place les mesures nécessaires pour respecter le Règlement Général sur la Protection des Données.
Le responsable des données personnelles au BCQF est le/la secrétaire de l’association, joignable à .
Le BCQF collecte pour chaque adhérent :
· Nom, prénom
· Sexe
· Date et lieu de naissance
· Adresse postale
· Téléphone
· Adresse électronique
Pour les adhérents mineurs, les données personnelles suivantes du ou des responsables légaux sont également collectées : Nom, prénom, téléphone, adresse postale, adresse électronique.
Sauf demande contraire, les données personnelles sont conservées pendant 3 ans.
Les données personnelles sont collectées et utilisées uniquement pour les activités de l’association. Ces activités sont :
· Gestion des licences : l’inscription à la Fédération Française de Basket-Ball (FFBB) est effectuée par le club (sous forme électronique), en vue d’obtenir une licence.
· Communication interne : les adresses électroniques, postales et numéros de téléphone sont utilisés pour communiquer des informations relatives aux activités de l’association (entraînements, convocations aux matchs, informations aux équipes, événements, assemblée générale…).
Les données personnelles ne servent que pour les besoins internes de l’association et ne sont jamais communiquées à des tiers autres que la FFBB, la Ligue Occitanie de Basketball et le Comité Basketball Haute-Garonne.
Toute communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations peut être obtenue en adressant un courriel à
XI – Sanctions
Tous les adhérents sont tenus de respecter le présent règlement. Il est attendu de chaque licencié(e) et parent, lors de l’exercice de quelque fonction que ce soit, liée à l’activité basket, qu’il/elle ait une attitude irréprochable.
Tout membre licencié ou parent peut être sanctionné pour les motifs suivants :
· Absences consécutives aux entraînements sans motifs pour les joueurs/joueuses
· Détérioration ou dégradation volontaire de matériel appartenant ou non à l’association
· Comportement dangereux, violent, verbal ou physique
· Propos désobligeants envers les autres (bénévoles, joueurs, arbitres, OTM, parents, supporters)
· Comportement non conforme avec l’éthique sportive et du club
· Vol, triche
· Consommation d’alcool ou de drogues
Le bureau du BCQF aura la compétence d’apprécier la gravité des manquements éventuels.
Les sanctions et pénalités pouvant être prononcées sont les suivantes:
1. Avertissement
2. Blâme
3. Travail d’Intérêt Général au sein du club
4. Suspension temporaire
5. Exclusion définitive
Toutes amendes imputées au club par la FFBB, consécutives à des sanctions infligées à un(e) licencié(e), qu’il soit joueur, entraineur, arbitre, parent ou supporter, seront répercutées financièrement et intégralement au/à la licencié(e) contrevenant(e).
Si le/la responsable est mineur(e), le remboursement sera sollicité auprès des responsables légaux.